Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCEURS FORESTIERES
ROGER DESCOURS GROUP, SASU

Numéro de dépôt :
3760868
Date de dépôt :
17/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2020
DOUCEURS FORESTIERES de ROGER DESCOURS GROUP

Présentation de la marque DOUCEURS FORESTIERES

Déposée le 17 août 2010 par ROGER DESCOURS GROUPTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCEURS FORESTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est ROGER DESCOURS GROUPTODO domicilié(e) 0 ROUTE DE BEAUVENE - 07160 - ST BARTHELEMY LE MEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 473 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROGER DESCOURS GROUP domicilié(e) 0 ROUTE DE BEAUVENE - 07160 - ST BARTHELEMY LE MEIL - France.

La marque DOUCEURS FORESTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEURS FORESTIERES est expirée depuis le 17 août 2020.

ROGER DESCOURS GROUP a également déposé les autres marques suivantes : LES MARRONETTES , DOUCEURS D'ABRICOTS , DOUCEURS DE FRAISES DES BOIS , DOUCEURS DE PAMPLEMOUSSES , Douceur de Fruits , DOUCEURS D'AIRELLES , DOUCEURS DE FRAMBOISES , DOUCEURS DE FRUITS DE LA PASSION , DOUCEURS DE COINGS , CONCEPT FRUITS


ROGER DESCOURS GROUP, SASU - 0 ROUTE DE BEAUVENE - 07160 - ST BARTHELEMY LE MEIL - France - SIREN 488473406


ROGER DESCOURS GROUP - 0 ROUTE DE BEAUVENE - 07160 - ST BARTHELEMY LE MEIL - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.